Différences entre les versions de « Appel à discussion du 16 août 2017 »
(Page créée avec « Bonjour, Mieux vaut tard que jamais, le bilan financier de 2016 a enfin été finalisé. C'est l'occasion de faire un point sur l'ensemble de l'année passée et la suit... ») |
|||
| (Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée) | |||
| Ligne 5 : | Ligne 5 : | ||
= Appel à discussion = | = Appel à discussion = | ||
Ceci est un appel à discussion au sens de l'article 10 des statuts de la coopérative. La discussion porte sur les points suivants, devant (ou pouvant) être mis au vote de l'assemblée générale permanente : | Ceci est un appel à discussion au sens de l'article 10 des statuts de la coopérative. La discussion est ouverte le 16 août 2017 et sera close le 10 septembre 2017 à minuit. La discussion porte sur les points suivants, devant (ou pouvant) être mis au vote de l'assemblée générale permanente : | ||
== Points légaux == | == Points légaux == | ||
Version actuelle datée du 16 août 2017 à 11:06
Bonjour,
Mieux vaut tard que jamais, le bilan financier de 2016 a enfin été finalisé. C'est l'occasion de faire un point sur l'ensemble de l'année passée et la suite des aventures de SCANI.
Appel à discussion
Ceci est un appel à discussion au sens de l'article 10 des statuts de la coopérative. La discussion est ouverte le 16 août 2017 et sera close le 10 septembre 2017 à minuit. La discussion porte sur les points suivants, devant (ou pouvant) être mis au vote de l'assemblée générale permanente :
Points légaux
- Approbation du bilan financier 2016
- Discussion, amendements et approbation du bilan moral 2016
- Affectation du résultat
- Renouvellement du conseil d'administration et du conseil de surveillance
- Pouvoirs
Points optionnels
- Location de locaux
- Embauches et montées en compétences
- Conservation du principe de capital ouvert
Organisation du débat
Le rapport financier et le rapport moral
Les personnes souhaitant poser des questions sur l'un ou l'autre des rapports est invité à contacter SCANI
Les questions et réponses seront indiquées sur la présente page et le rapport moral sera mis à jour en conséquence.
L'affectation du résultat
Le rapport moral actuel préconise d'affecter la totalité du résultat aux réserves impartageables. Ce point sera mis aux voix de l'assemblée générale permanente à l'issue de la discussion
Renouvellement du CA et du CS
Deux postes sont à pourvoir dans le CA (renouvellement d'un tiers), mais d'autres personnes peuvent y entrer. Les candidatures motivées peuvent être envoyées via la page contact du site SCANI.
Le CS a déjà été renouvelé mais peut également accueillir de nouveaux membres.
Les pouvoirs
Pouvoir sera donné au porteur d'un original des décisions de l'assemblée générale pour effectuer les formalités
Location de locaux
Vous pouvez consulter le document d'avancement du projet. Une mise aux voix de principe sera faite à l'issue des débats.
Embauches et montées en compétences
Le bilan moral aborde ce point au chapitre 6.4. Une mise aux voix de principe sera faite à l'issue des débats.
Conservation du principe de capital ouvert
Le bilan moral aborde ce point au chapitre 4.2. Une mise aux voix de principe sera faite à l'issue des débats.