Différences entre les versions de « La transparence »
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Version du 9 mars 2017 à 11:52
Le chantier sur la transparence de SCANI a débuté en janvier 2017. Il est loin d'être achevé mais doit, à terme, permettre de :
- Documenter l'ensemble de l'activité, pour aider ceux qui le souhaitent à mieux comprendre ce qu'on fait chez SCANI et permettre à d'autres de s'inspirer du ou de reproduire le projet.
- Mettre en évidence les risques de conflits d'intérêt, notamment en ce qui concerne les relations avec les personnes morales (entreprises et collectivités) et pour les personnes élues aux conseils d'administration et de surveillance
- Rapporter avec précision l'usage fait directement ou indirectement des fonds publics
Finances
- Descriptif du fonctionnement financier
- Les remboursements des frais des bénévoles
- Les rémunérations versées aux membres
- Le suivi des déclarations de TVA
Membres des conseils
Personnes morales membres
- Absolight (liaisons optiques, hébergement de serveurs et transit IP)
- Coopacomp (prestations de service)
Usage des fonds publics
- Liste des moyens mis à disposition par des collectivités
- Souscriptions de parts des collectivités
Le fonctionnement démocratique
- Descriptif du fonctionnement démocratique & social
- Détails sur le conseil de surveillance
Les opérations passées et à venir
- La liste des opérations passées au jour le jour
- Les rendez-vous à venir