Proposition de résolutions du vote de la clôture de l'exercice 2016

De Société Coopérative d'Aménagement Numérique Icaunaise
Révision datée du 26 septembre 2017 à 17:28 par Bruno (discussion | contributions) (Page créée avec « = Questions soumise au vote de l'assemblée générale permanente de SCANI = * (Question validée) Approbation du bilan financier 2016 - OUI / NON / ABSTENTION * (Question... »)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à la navigation Aller à la recherche

Questions soumise au vote de l'assemblée générale permanente de SCANI

  • (Question validée) Approbation du bilan financier 2016 - OUI / NON / ABSTENTION
  • (Question validée) Approbation du bilan moral 2016 - OUI / NON / ABSTENTION
  • (Question validée) Quitus aux conseils de SCANI pour leur gestion de l'année 2016 - OUI / NON / ABSTENTION
  • (Question validée) Affectation de l'ensemble du résultat 2016 aux réserves légales et impartageables - OUI / NON / ABSTENTION
  • (Question en cours de validation) Dans le cadre de son développement, et en accord avec sa charte éthique, les actifs de SCANI proposent à l'assemblée générale d'acter le principe de l'embauche d'une personne chargée de cadrer des jeunes en service civique et/ou en apprentissage à compter de l'hiver 2017. Le budget alloué à cette opération sera équivalent à l'excédent dégagé en 2016, soit 3000 € par mois, réparti pour moitié entre l'encadrement et la rémunération des jeunes - OUI / NON / ABSTENTION
  • (Question en cours de validation) X et Y ont porté leur candidature au CA de SCANI. A défaut de pouvoir appliquer les principes prévus à l'origine d'inclusion d'actifs au sein du CA de SCANI, il est proposer à l'assemblée générale de considérer X et Y en tant qu'administrateurs stagiaires de SCANI. Leur mandat sera confirmé ou infirmé, en fonction de ce qui aura été réellement fait, lors de l'assemblée générale permanente appelée à statuer sur les comptes de l'année 2017 - OUI / NON / ABSTENTION
  • (Question validée) Pouvoir au porteur du procès verbal pour les démarches administratives